Dernière mise à jour: 2026-05-26
Mentions légales
Informations sur l'entité qui exploite Royal IPTV, l'hébergeur et le responsable de traitement — publiées conformément à l'article 6-III-1 de la LCEN.
Éditeur
- Nom commercial
- Royal IPTV
- Site web
- https://royaliptv.online
- Forme juridique
- [Raison sociale à renseigner]
- Adresse
- [Adresse du siège social]
- Numéro d'immatriculation
- [SIRET / numéro d'entreprise]
- Email de contact
- support@royaliptv.online
- Directeur de la publication
- [Nom du directeur de la publication]
Hébergeur
- Nom
- Vercel Inc.
- Adresse
- 440 N Barranca Ave #4133, Covina, CA 91723, USA
- Site web
- https://vercel.com
Protection des données
- Responsable de traitement
- Royal IPTV
- Contact
- support@royaliptv.online
- Politique de confidentialité
- /fr/privacy
- Droits
- Accès, rectification, suppression, portabilité, limitation, opposition — à exercer via l'email de contact
Propriété intellectuelle
- L'ensemble du contenu de royaliptv.online (textes, images, logos, design) est la propriété de Royal IPTV ou de ses concédants et est protégé par le droit d'auteur. Toute reproduction sans accord écrit préalable est interdite. Les marques tierces (chaînes, diffuseurs, appareils) appartiennent à leurs propriétaires respectifs.
Droit applicable
- Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. Tout litige relatif à l'utilisation de royaliptv.online relève de la compétence exclusive des juridictions françaises.
